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Marques déposées par Marie Belleperche
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Les Fantaisies par Domaine Privé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Fantaisies par Domaine Privé
Marie Belleperche
Delphine Bonnaillie

Numéro de dépôt :
3720942
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2020
Les Fantaisies par Domaine Privé de Marie Belleperche

Présentation de la marque Les Fantaisies par Domaine Privé

Déposée par voie électronique le 12 mars 2010 par Marie Belleperche et Delphine Bonnaillie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fantaisies par Domaine Privé »

Les déposants sont Marie Belleperche domicilié(e) 18 Rue des Croisettes - 60350 - Trosly-Breuil - France et Delphine Bonnaillie domicilié(e) 10 rue du Lt Ducloux - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine Bonnaillie domicilié(e) 10 rue du Lt Ducloux - 60200 - COMPIEGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fantaisies par Domaine Privé est expirée depuis le 12 mars 2020.

Marie Belleperche a également déposé les autres marques suivantes : ATHELAS


Marie Belleperche - 18 Rue des Croisettes - 60350 - Trosly-Breuil - France

Delphine Bonnaillie - 10 rue du Lt Ducloux - 60200 - COMPIEGNE - France


Delphine Bonnaillie - 10 rue du Lt Ducloux - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; vannerie ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.